De nombreuses questions importantes concernant la relation d’emploi et d’apprentissage entre les stagiaires et les entreprises ne sont pas clairement couvertes par la législation actuelle,Loi sur le stage (11.788/2008).Des questions telles que si le stagiaire a droit à une augmentation, comment fonctionne la dispense pour étudier et s'il y a une obligation de plan de santé génèrent souvent des incertitudes dans les recrutements d'étudiants.Julio Caetano, avocat à la Société de Stagesrépondez à ces questions et mettez en évidence l'importance de les détailler dans les contrats de stage pour garantir la sécurité et la transparence pour les deux parties.
Pour clarifier certaines des questions les plus fréquentes, découvrez dix mythes et vérités sur le stage.
Les stagiaires ne peuvent pas recevoir d'augmentation de leur bourse d'aide. Mythe
En général, lorsque les entreprises ont des programmes de stage bien structurés, elles ont tendance à prévoir un plan de bourse d'aide au début de la première année d'embauche et à le mettre à jour l'année suivante. Cependant, la législation elle-même ne prévoit pas de réajustement et les entreprises peuvent maintenir le même montant de la bourse pendant toute la durée du stage.
Cette décision relève de la stratégie du département des Ressources Humaines de l'organisation, qui considère généralement que la revalorisation est un facteur important pour la rétention des stagiaires. En pratique, la plupart des contrats ont une durée maximale d'un an et peuvent être renouvelés pour une année supplémentaire, c'est-à-dire qu'ils peuvent durer jusqu'à 2 ans. Lors de la rénovation, une nouvelle négociation peut être effectuée.
En même temps, il est important de souligner qu'il existe un salaire minimum sur le marché du travail proportionnel aux heures travaillées, qui devient une référence pour un travail adéquat. Ainsi, la recommandation de Caetano est que le stagiaire reçoive au moins cette somme, en plus de la bourse d'aide actualisée chaque année.
2. Les stagiaires subissent une résiliation de contrat, non un licenciement. Vérité
Le terme licenciement suppose une série de démarches communes aux employés en régime CLT, telles que la nécessité d'un préavis et l'accès au fonds de garantie et à l'assurance chômage. Lors d'un programme de stage, un superviseur ou un leader peut effectivement mettre fin au contrat à tout moment, mais cela constitue une résiliation de contrat. Le stagiaire peut également demander la résiliation, bien que la législation n'exige pas de préavis. Pour formaliser la résiliation, un rapport d'activités fait partie de la procédure.
Il n'est pas permis de travail à distance pour les stagiaires. Mythe
Les stagiaires peuvent effectivement travailler à distance. Cependant, il est essentiel que cette modalité soit clairement stipulée dans le contrat de stage et, indépendamment du lieu de travail, la supervision obligatoire continue d'être assurée. Des domaines tels que l'administration et la comptabilité, par exemple, s'adaptent bien au télétravail, tandis que des secteurs comme l'aviation civile et la odontologie présentent des limitations pratiques pour l'exercice professionnel et l'apprentissage direct. Le conseil est toujours de suivre les orientations des Conseils de Classe, qui présentent parfois des statuts et des règles spécifiques pour les stagiaires de chaque domaine, observe l'expert.
Les stagiaires ne sont pas obligés de pointer. Vérité
C'est un autre facteur qui n'est pas spécifiquement détaillé dans la loi sur le stage, c'est pourquoi il est important que les entreprises aient des politiques internes solides et spécifiques pour les stagiaires.Le stagiaire n'a pas besoin de pointer car il ne s'agit pas d'un employé en CDI, mais d'un étudiant en formation.La loi sur le stage établit des principes et des prévisions pour assurer la sécurité juridique et déterminer une relation entre l'étudiant/stagiaire et l'entreprise à partir de laquelle il peut apprendre et contribuer à la construction professionnelle de l'étudiant.
Les stagiaires ont besoin de ressources de sécurité au travail conformément au secteur d'activité. Vérité
La loi sur le stage assimile les stagiaires aux travailleurs régis par la CLT en ce qui concerne la santé et la sécurité au travail. Autrement dit, l'entreprise doit fournir les équipements de sécurité, conformément à l'activité que l'étudiant doit réaliser.La responsabilité de la mise en œuvre de ces mesures incombe à la partie accordante du stage, conformément à l'article 14 de la loi sur le stage.
Les contrats de stage ne sont pas importants. Mythe
La convention de stage est obligatoire par la loi et doit préciser la durée du travail, les activités à réaliser ainsi que l'octroi d'avantages tels que une bourse d'aide et une assurance contre les accidents personnels. Les entreprises doivent garantir que ce document est conforme à la législation en vigueur, assurant une sécurité juridique pour les deux parties. De cette manière, il appartient aux employeurs de garantir le développement et la formation des stagiaires, ainsi que la remise de feedback et de rapport de stage, par exemple.
Pour garantir la sécurité et l'efficacité des programmes de stage, il est également recommandé que les entreprises bénéficient du soutien d'agents d'intégration, qui assistent dans la gestion des contrats de stage et fournissent des conseils précieux sur la manière de structurer un programme de stages solide et conforme à la législation. Avec un soutien adéquat, les entreprises peuvent éviter les risques juridiques liés au travail et garantir que l'expérience du stagiaire soit enrichissante et alignée sur les objectifs éducatifs.
La réduction de la durée du travail pendant les examens n'est pas obligatoire. Mythe
La loi prévoit que, pendant les périodes d'évaluation, la durée du stage soit réduite d'au moins la moitié afin de garantir la bonne performance de l'étudiant. Il est important que l'entreprise ait des politiques spécifiques concernant le stage, afin de garantir un équilibre entre les activités pratiques du stage et les activités théoriques, telles que les examens et les activités de l'établissement d'enseignement.
De plus, l'entreprise peut demander au stagiaire de fournir une déclaration de l'université. En résumé, il est courant de réduire la durée du travail de moitié pendant les périodes d'examens et autres évaluations et, au maximum, de dispenser totalement si le stagiaire peut fournir des justificatifs suffisants.
Les stagiaires peuvent exercer des activités indépendantes du cursus. Mythe
Les entreprises qui choisissent d'embaucher des stagiaires doivent avoir une compréhension claire de la Loi sur le Stage, ainsi que comprendre que la fonction du stage est de offrir à l'étudiant l'opportunité de compléter sa formation académique par une expérience pratique dans le domaine d'études.
Le stage doit être une extension de l'apprentissage théorique, permettant le développement de compétences professionnelles, par conséquent, le stagiaire ne doit pas exercer des activités diverses ou totalement déconnectées de la formation qu'il suit, comme effectuer des activités génériques non liées à son cursus. Par exemple, des étudiants en droit s'occupent d'activités opérationnelles de l'entreprise ou du cabinet qui n'ont rien à voir avec leur formation, etc. Ces activités dénaturent votre fonction et peuvent entraîner des poursuites judiciaires. Un bon programme de stage, à son tour, sert à aider à former des professionnels qui pourront être embauchés à l'avenir pour enrichir l'écosystème de l'entreprise.
Les stagiaires ont droit à des avantages obligatoires. Vérité
La bourse d'aide, l'aide au transport et l'assurance vie sont obligatoires par la loi. Il est évident que l'entreprise peut ajouter des avantages non prévus par la loi, et il est très courant qu'elle le fasse. Parmi les avantages couramment ajoutés par les entreprises, on peut citer le régime de santé, la carte de repas, la carte de transport, la carte d'alimentation, l'accès aux plateformes de développement et des programmes tels que Wellhub et Total Pass.
Ces avantages, une fois instaurés dans le contrat, ne doivent pas être coupés, ils doivent être maintenus jusqu'à la fin du stage, car dans ces cas, ce qui a été inscrit dans le contrat de stage doit prévaloir et être maintenu jusqu'à la fin de la période.
Le régime de stage ne comporte pas de cotisation standard pour la retraite. Vérité
Comme le stagiaire reçoit une bourse d'aide plutôt qu'un salaire, il ne s'agit pas d'un assuré obligatoire de la sécurité sociale. C'est-à-dire, ce n'est pas un employé qui travaille selon le régime de la CLT et qui transfère un pourcentage de son salaire à la sécurité sociale sur la fiche de paie.
Il est assez rare que le stagiaire soit un contribuable à la sécurité sociale, mais ce que peu de gens savent, c'est que la législation permet qu'il soit un assuré facultatif, s'il le souhaite.
Le défi est de tout faire par soi-même, sans compter sur le soutien de l'entreprise. Il serait nécessaire de contacter l'INSS et de s'inscrire. En règle générale, la contribution est de 20 % du salaire minimum. Le stagiaire peut être assuré et ainsi bénéficier de l'indemnité de maternité, de l'indemnité maladie, de l'indemnité accident. Il est important de souligner que pour avoir droit à l'indemnité de maternité, il est nécessaire d'avoir effectué au moins 10 contributions.